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Par admin vasconie, publié le lundi 18 mars 2013 15:02 - Mis à jour le mardi 29 août 2023 19:11

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Collège Vasconie
11 avenue Jean Dours 32170 Miélan
05-62-67-51-79
Directeur de publication : J.F CAILLIEUX

Le nom et les coordonnées de l’hébergeur :
NFrance
Adresse : 4 rue J6F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel :
Kosmos
Adresse : 8 rue Kervégan 44000 Nantes

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  • arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)

http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/

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